Le Temps News
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Communes/ Collectivités locales
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Enseignement
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Echos
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts plastiques
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
    • Post ‘It
    • Postillons
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
    • Think Tank
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Erreur, pas de jeu d’identité publicitaire! Vérifiez votre syntaxe!
Facebook Twitter Instagram
Facebook Twitter Instagram YouTube
Le Temps News
Abonnez-vous
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Communes/ Collectivités locales
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Enseignement
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Echos
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts plastiques
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
    • Post ‘It
    • Postillons
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
    • Think Tank
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Le Temps News
Accueil » Référendum : le Tribunal administratif rejette deux recours
Photo : Mounir BEN BRAHIM
Justice vendredi, 5 août, 2022,14:181 Min Read

Référendum : le Tribunal administratif rejette deux recours

Partager
Facebook Twitter LinkedIn Pinterest Email

Le Tribunal administratif a souligné vendredi, que le recours déposé par l’organisation « I Watch » concernant les résultats du référendum du 25 juillet,  a été jugé « irrecevable ». « Le recours intenté par le parti « Echaâb Yourid » ou « Le peuple veut » à été accepté sur la forme et rejeté pour vice de fond », ajoute le Tribunal dans un communiqué publié vendredi.

Imed Ghabri, porte-parole de cette juridiction a précisé que le recours de I Watch est rejeté pour des irrégularités concernant la partie ayant interjeté l’appel. Ghabri a rappelé que ces jugements peuvent faire l’objet d’un recours auprès de l’Assemblée générale du Tribunal administratif dans un délai maximum de trois jours à compter de la date du prononcé du jugement , et ce conformément à l’article 146 de la loi organique relative aux élections et aux référendums.

Référendum tribunal administratif

Articles liés

Affaire du complot : le tribunal administratif se saisit de deux recours

dimanche, 2 mars, 2025,12:04

Le Tribunal administratif annonce le lancement de la plateforme électronique « Istichara »

samedi, 1 mars, 2025,13:43

Imed Daimi déclaré recevable en son recours : le nombre des candidats à la présidentielle passe à six

vendredi, 30 août, 2024,20:29
Les derniers articles
Foot
Foot

CAN féminine 2024+1 – Dernière journée Groupe B : lutte à distance entre la Tunisie et l’Algérie

dimanche, 13 juillet, 2025,12:50

Les derniers matchs de la phase de poules s’annoncent déterminants pour la qualification en quarts…

Leverkusen renforce son milieu offensif avec Malik Tillman

dimanche, 13 juillet, 2025,12:36

Marc Casado, nouvelle cible des géants de Premier League

dimanche, 13 juillet, 2025,12:12

Leon Bailey sur les tablettes de Fenerbahçe lors du mercato

dimanche, 13 juillet, 2025,11:50

Coupe du monde des clubs 2025 : des revenus records pour la FIFA

dimanche, 13 juillet, 2025,11:28
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • YouTube
———————————————–

Délégataire: MOHAMED BEN SALEM

Rédacteur en chef : RAOUF KHALSI

———————————————–

Journal électronique
Édité par Dar Assabah
Siége : Bd. Mohamed Bouazizi El Menzah
Téléphone  : 71 238 222 (lignes Groupées)
Fax : 71 752 527

Facebook Twitter Instagram YouTube
© 2025      Le temps ALL RIGHT RESERVED

Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.