Le Temps News
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Régions
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Éducation
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts visuels
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Erreur, pas de jeu d’identité publicitaire! Vérifiez votre syntaxe!
Facebook Twitter Instagram
Facebook Twitter Instagram YouTube
Le Temps News
Abonnez-vous
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Régions
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Éducation
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts visuels
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Le Temps News
Accueil » Report de l’examen du projet de loi criminalisant la normalisation avec l’entité sioniste
NATION vendredi, 23 février, 2024,10:441 Min Read

Report de l’examen du projet de loi criminalisant la normalisation avec l’entité sioniste

Partager
Facebook Twitter LinkedIn Pinterest Email

Réuni jeudi, le bureau de l’Assemblée des représentants du peuple a décidé de reporter la séance plénière consacrée à l’examen du projet de loi criminalisant la normalisation avec l’entité sioniste jusqu’à ce que la commission permanente spécialisée présente son rapport sur le projet de loi complétant des dispositions du Code pénal.

Ce projet de loi prévoit l’ajout, à l’article 61 du Code pénal, d’un paragraphe interdisant toute normalisation avec l’entité sioniste, indique un communiqué du Parlement.

Le report de la séance plénière jusqu’à ce que le bureau de l’ARP reçoit le rapport de la Commission concernée a été décidé conformément aux dispositions du règlement intérieur de l’ARP, ajoute le communiqué.

La séance plénière reportée était prévue le 26 février courant. La date a été communiquée par le bureau de l’ARP à l’issue de sa réunion tenue le 12 janvier écoulé.

ARP - Assemblée des représentants du peuple cause palestinienne entité sioniste - Israël normalisation projet de loi

Articles liés

Demandes de visa : projet de loi pour le remboursement de 50% des frais en cas de rejet 

dimanche, 15 mars, 2026,09:36

Souveraineté, refondation de l’État et renaissance civique

dimanche, 8 mars, 2026,08:35

Saïed insiste sur les principes immuables : patrie, souveraineté et continuité de l’État

vendredi, 6 mars, 2026,10:10
Les derniers articles
Consommation
Consommation

Après un Ramadan sous le signe de la spéculation et de l’inflation : les ménages peinent à garnir leur couffin

jeudi, 19 mars, 2026,19:14

Dans les petites allées humides du marché central de Tunis, Ali Ben Salem déambule abasourdi.…

Le pari gagnant du redressement stratégique de QNB Tunisia en 2025

jeudi, 19 mars, 2026,17:34

Volley (9e journée) : duel décisif Sfaxien-Kélibia, dimanche en play-off

jeudi, 19 mars, 2026,17:01

CA : à la conquête d’une 14e Coupe de Tunisie

jeudi, 19 mars, 2026,16:29

ESS : négociations en cours avec Noureddine Al Gleib

jeudi, 19 mars, 2026,15:58
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • YouTube
———————————————–

Délégataire: MOHAMED BEN SALEM

———————————————–

Journal électronique
Édité par Dar Assabah
Siége : Bd. Mohamed Bouazizi El Menzah
Téléphone  : 71 238 222 (lignes Groupées)
Fax : 71 752 527

Facebook Twitter Instagram YouTube
© 2026      Le temps ALL RIGHT RESERVED

Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.