Le Temps News
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Régions
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Éducation
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts visuels
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Erreur, pas de jeu d’identité publicitaire! Vérifiez votre syntaxe!
Facebook Twitter Instagram
Facebook Twitter Instagram YouTube
Le Temps News
Abonnez-vous
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Régions
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Éducation
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts visuels
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Le Temps News
Accueil » ARP : examen du projet de loi organique sur les Conseils locaux, régionaux et des districts
NATION vendredi, 7 février, 2025,16:011 Min Read

ARP : examen du projet de loi organique sur les Conseils locaux, régionaux et des districts

Partager
Facebook Twitter LinkedIn Pinterest Email

La Commission de législation générale et celle du règlement intérieur, des lois électorales, des lois parlementaires et de la fonction parlementaire ont poursuivi, jeudi, l’examen du projet de loi organique sur les Conseils locaux, régionaux et des districts.

Les deux commissions de l’Assemblée des représentants du peuple ont, dans ce cadre, tenu des séances d’audition aux représentants des ministères de l’Intérieur et de l’Economie et de la Planification, indique un communiqué publié, vendredi, par l’ARP.

Elles ont entamé l’examen des articles dudit projet de loi organique qui représente une mise en œuvre de l’article 133 de la Constitution de 2022 concernant les collectivités locales.

En vertu du projet de loi sur les Conseils locaux, régionaux et des districts, ces conseils sont dotés de l’autonomie administrative et financière, dans le cadre de l’unité de l’Etat.

Le débat entre les membres des deux commissions parlementaires a porté sur le rôle et les prérogatives de ces Conseils élus.

ARP - Assemblée des représentants du peuple

Articles liés

Proposition de loi sur la gestion des richesses naturelles : nouveaux mécanismes de transparence et de contrôle

jeudi, 5 février, 2026,10:29

Facturation électronique : une proposition de loi pour une application progressive de l’article 53

mercredi, 28 janvier, 2026,09:36

ARP : des députés proposent d’assouplir l’obligation de facturation électronique dans les services

vendredi, 23 janvier, 2026,17:22
Les derniers articles
SOCIETE
SOCIETE

Lutte contre le trafic de stupéfiants : fermeté sécuritaire et prévention sociale

vendredi, 6 février, 2026,10:29

Les services de la douane tunisienne ont mis en échec une tentative d’introduction de trente…

Violence scolaire : «Nous sommes tous responsables»

vendredi, 6 février, 2026,09:29

De l’infrastructure à la souveraineté : sport, numérique et refondation stratégique de la sécurité nationale

vendredi, 6 février, 2026,08:33

Météo : prévisions du vendredi 6 février 2026

vendredi, 6 février, 2026,08:04

Pronostic Tiercé : Prix Degas à Argentan

vendredi, 6 février, 2026,07:30
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • YouTube
———————————————–

Délégataire: MOHAMED BEN SALEM

———————————————–

Journal électronique
Édité par Dar Assabah
Siége : Bd. Mohamed Bouazizi El Menzah
Téléphone  : 71 238 222 (lignes Groupées)
Fax : 71 752 527

Facebook Twitter Instagram YouTube
© 2026      Le temps ALL RIGHT RESERVED

Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.