Le Temps News
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Communes/ Collectivités locales
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Enseignement
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Echos
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts plastiques
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
    • Post ‘It
    • Postillons
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
    • Think Tank
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Erreur, pas de jeu d’identité publicitaire! Vérifiez votre syntaxe!
Facebook Twitter Instagram
Facebook Twitter Instagram YouTube
Le Temps News
Abonnez-vous
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Communes/ Collectivités locales
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Enseignement
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Echos
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts plastiques
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
    • Post ‘It
    • Postillons
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
    • Think Tank
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Le Temps News
Accueil » 4 mois de prison avec sursis contre le député à l’ARP Moez Ben Youssef
Justice dimanche, 14 juillet, 2024,10:131 Min Read

4 mois de prison avec sursis contre le député à l’ARP Moez Ben Youssef

Partager
Facebook Twitter LinkedIn Pinterest Email

La chambre correctionnelle près le tribunal de première instance de Sousse 2 a condamné, hier, le député à l’Assemblée des représentants du peuple Moez Ben Youssef à 4 mois de prison avec sursis et une amende.

L’avocat Houssem Zayani a rappelé auprès de l’agence TAP que le ministère public près le tribunal de première instance à Sousse 2 avait émis, le 1er juillet courant, un mandat de dépôt contre le député en question l’accusant d’«outrage à un fonctionnaire public et ivresse». Il a ajouté que le mandat de dépôt avait été émis à la suite d’une altercation entre le député et un chauffeur de taxi, qui s’était ensuite transformée en une dispute et un échange de mots avec des agents d’une patrouille de sécurité.

«La défense poursuivra en appel ce jugement contre le député qui bénéficie de l’immunité parlementaire, conformément aux dispositions de l’article 65 de la Constitution tunisienne», a indiqué maître Zayani.

ARP - Assemblée des représentants du peuple député justice prison

Articles liés

Trois ans de prison pour Imed et Belhassen Trabelsi dans une affaire de corruption

lundi, 7 juillet, 2025,17:13

ARP : la profession de « consultant-expert » sera mieux encadrée

mercredi, 2 juillet, 2025,20:33

ARP : examen en plénière d’un financement de l’AFD pour la modernisation de l’Office national de la protection civile

mardi, 1 juillet, 2025,12:25
Les derniers articles
Diplomatie
Diplomatie

Renforcement des liens tuniso-libanais à l’occasion du départ de l’ambassadeur du Liban

lundi, 7 juillet, 2025,20:06

Le ministre des Affaires étrangères Mohamed Ali Nafti a reçu l’ambassadeur du Liban Tony Frangié…

Ivan Rakitić annonce la fin de sa carrière professionnelle

lundi, 7 juillet, 2025,19:11

Surexposition au soleil : le ministère de la Santé recommande fortement la prudence

lundi, 7 juillet, 2025,18:10

Basma Oueled Yakoubi élue présidente du conseil d’administration de Tunisair

lundi, 7 juillet, 2025,17:36

Trois ans de prison pour Imed et Belhassen Trabelsi dans une affaire de corruption

lundi, 7 juillet, 2025,17:13
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • YouTube
———————————————–

Délégataire: MOHAMED BEN SALEM

Rédacteur en chef : RAOUF KHALSI

———————————————–

Journal électronique
Édité par Dar Assabah
Siége : Bd. Mohamed Bouazizi El Menzah
Téléphone  : 71 238 222 (lignes Groupées)
Fax : 71 752 527

Facebook Twitter Instagram YouTube
© 2025      Le temps ALL RIGHT RESERVED

Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.