Le Temps News
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Régions
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Éducation
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts visuels
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Erreur, pas de jeu d’identité publicitaire! Vérifiez votre syntaxe!
Facebook Twitter Instagram
Facebook Twitter Instagram YouTube
Le Temps News
Abonnez-vous
  • NATION
    • Politique
    • Justice
    • Corps de métiers
    • Régions
    • Organisations nationales
  • SANTE
    • Le point sur la pandémie
    • Bien être
    • Structures hospitalières
  • SOCIETE
    • Consommation
    • Eau
    • Éducation
    • Médias
    • Environnement
    • Météo
    • Faits divers
    • Services
    • Sciences et technique
  • ECONOMIA
    • Agriculture
    • Autos
    • Chambres de commerce
    • Conjoncture
    • Entreprises
    • Finances/ Banques
    • La Bourse au quotidien
    • Industrie
  • Sports
    • Foot
    • Volley-ball
    • Basket-ball
    • Hand-ball
    • Tennis
    • Turf
    • Handisports
    • Arbitrage
    • La vie des clubs
  • CULTURA
    • Musique
    • Cinéma
    • Théâtre
    • Arts visuels
    • Littérature
    • Patrimoine
    • Spectacles
    • Agenda culturel
    • Réflexion
  • SUCCESS STORY
  • BLOGS
  • SOCIETE CIVILE
    • Les associations
  • LIFESTYLE
    • Loisirs
    • Tendances
  • VIDEOS
Le Temps News
Accueil » 4 mois de prison avec sursis contre le député à l’ARP Moez Ben Youssef
Justice dimanche, 14 juillet, 2024,10:131 Min Read

4 mois de prison avec sursis contre le député à l’ARP Moez Ben Youssef

Partager
Facebook Twitter LinkedIn Pinterest Email

La chambre correctionnelle près le tribunal de première instance de Sousse 2 a condamné, hier, le député à l’Assemblée des représentants du peuple Moez Ben Youssef à 4 mois de prison avec sursis et une amende.

L’avocat Houssem Zayani a rappelé auprès de l’agence TAP que le ministère public près le tribunal de première instance à Sousse 2 avait émis, le 1er juillet courant, un mandat de dépôt contre le député en question l’accusant d’«outrage à un fonctionnaire public et ivresse». Il a ajouté que le mandat de dépôt avait été émis à la suite d’une altercation entre le député et un chauffeur de taxi, qui s’était ensuite transformée en une dispute et un échange de mots avec des agents d’une patrouille de sécurité.

«La défense poursuivra en appel ce jugement contre le député qui bénéficie de l’immunité parlementaire, conformément aux dispositions de l’article 65 de la Constitution tunisienne», a indiqué maître Zayani.

ARP - Assemblée des représentants du peuple député justice prison

Articles liés

Demandes de visa : projet de loi pour le remboursement de 50% des frais en cas de rejet 

dimanche, 15 mars, 2026,09:36

Souveraineté, refondation de l’État et renaissance civique

dimanche, 8 mars, 2026,08:35

Saïed insiste sur les principes immuables : patrie, souveraineté et continuité de l’État

vendredi, 6 mars, 2026,10:10
Les derniers articles
Finances/ Banques
Finances/ Banques

La BCT demande le maintien des retraits et paiements électroniques pendant les congés de l’Indépendance et de l’Aïd El Fitr

mercredi, 18 mars, 2026,14:52

La Banque centrale de Tunisie (BCT) a appelé les banques et la Poste Tunisienne à…

Ligue des champions : du bon et du moins bon pour les «Sang et Or»

mercredi, 18 mars, 2026,14:23

Mondial 2026 (Tunisie/Préparation) : sélectionneur national Lamouchi fixe sa liste pour les amicaux Haïti-Canada

mercredi, 18 mars, 2026,14:07

CA : place à la Coupe de Tunisie

mercredi, 18 mars, 2026,13:48

Tunisie Telecom lance Kashy, sa nouvelle application de paiement mobile : l’opérateur se transforme d’un opérateur de connectivité à un opérateur de services

mercredi, 18 mars, 2026,13:15
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • YouTube
———————————————–

Délégataire: MOHAMED BEN SALEM

———————————————–

Journal électronique
Édité par Dar Assabah
Siége : Bd. Mohamed Bouazizi El Menzah
Téléphone  : 71 238 222 (lignes Groupées)
Fax : 71 752 527

Facebook Twitter Instagram YouTube
© 2026      Le temps ALL RIGHT RESERVED

Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.